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Emmanuel Macron devrait mettre rapidement en œuvre les mesures sociales de son programme, notamment la plus médiatique : la réforme du Code du travail par ordonnances.
Retour sur quelques chantiers sociaux annoncés par l’ancien leader du mouvement « En marche ». Lire la suite …
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Sous conditions de ressources, les particuliers vont pouvoir bénéficier d’une aide financière pour leurs équipements de performance énergétique, jusqu’au 31 mars 2018. Lire la suite …
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Les instruments de mesure comme les pompes à essence, les taximètres, les instruments de pesage, les compteurs de fioul sur les camions de livraison, les chronotachygraphes installés sur les autocars, etc… sont régulièrement contrôlés. Qui les contrôlent ? Comment les services métrologie des Direccte procèdent-ils à ces contrôles ? Lire la suite …
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Le décret modificatif concernant les travaux embarqués a été publié le 11 mai 2017 au Journal Officiel. Qui est concerné ? Que précise le texte ? Quand entre-t-il en vigueur ? Réponses.
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Deux décrets ont précisé les modalités de fonctionnement du bail réel solidaire, instauré par la loi Macron votée en août 2015. Ce dispositif vise à développer l’offre de logements accessibles aux ménages les plus modestes. Lire la suite …
