L’économie des entreprises rime aujourd’hui avec écologie et environnement. Plusieurs textes sont en effet entrés en vigueur le 1e janvier 2022. Ils concernent de nombreuses professions et vont modifier les habitudes. Panorama.
Catégorie : Réglementation
La loi AGEC , l’économie rencontre l’écologie dans les entreprises
Publié leLa loi AGEC, « anti-gaspillage économie circulaire », s’impose à la plupart des entreprises du bâtiment et des espaces verts.
On parle de plus en plus de lutte contre le gaspillage, d’économie circulaire ou de préservation des ressources. Toutes ces notions peuvent être liées.
La sécurité des salles de sport – Alarmes, alertes, consignes
Publié leLe bail professionnel, ses particularités, ses avantages
Publié leCe sont les dispositions d’ordre public qui régissent le bail (1) pour la location de locaux affectés à un usage professionnel, autre que commercial, industriel, artisanal ou agricole.
Pass sanitaire, votre activité est-elle concernée ?
Publié leLe gouvernement impose l’usage du « pass sanitaire » aux lieux et événements qui présentent un risque de diffusion accrue de l’épidémie. Cela concerne donc les situations d’attroupements ou de présence statique d’un nombre élevé de personnes. Pour mémoire, la limite de 50 personnes n’existe plus depuis mi-août 2021.