Registre du personnel, un stagiaire doit-il y figurer ?

Doivent ainsi être mentionnés (2) :

• nom et prénom de chaque stagiaire ;
• nom et prénom du tuteur ;
• dates de début et de fin du stage ;
• le lieu de présence du stagiaire.

Les événements postérieurs à l’arrivée du stagiaire doivent être mentionnés sur le registre du personnel au moment où ils surviennent (3).

Les entreprises ne disposant pas de registre unique du personnel doivent alors inscrire l’ensemble de ces informations dans un document permettant de suivre les conventions de stage (4).

À noter

À l’instar de ce qui est prévu pour les salariés, les mentions relatives aux stagiaires portées sur le registre unique doivent être conservées pendant cinq ans à compter de la date à laquelle le stagiaire a quitté l’établissement (C trav. art. R. 1221-26).

Les autres types de registres concernant le personnel

Tout employeur doit tenir à jour différents registres, selon sa situation. Ce sont, en particulier, ceux qui sont relatifs à :

• registre unique du personnel ;
• Document Unique, le DU ou DUERP ou DURP ;
• accidents bénins ;
• alerte en matière de santé et d’environnement ;
• sécurité : conduite à tenir en cas d’incendie, inventaire des moyens de sécurité (extincteurs, sprinklers, …) ;
• durée du travail : particulièrement dans les entreprises pratiquant le travail en postes ou le dimanche ;
• travailleurs à domicile, quand il y en a.

(1) C trav. art. L. 1221-13 – (2) C trav. art. D. 1221-23-1 – (3) C trav. art. D. 1221-25 – (4) C trav. art. D. 1221-23-1

Le registre des accidents bénins Vous y inscrirez les accidents qui n’entraînent pas d’arrêt de travail, ni de soins médicaux, même s’ils font l’objet de soins par un de vos SST. On indiquera nom, prénom du salarié, date et heure de la survenance de l’événement. Il faudra aussi porter les circonstances ainsi que le siège des lésions.

Publié le 1er février 2019, mise à jour 25 octobre 2022